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Conditions Générales de Vente
1. Inscriptions
Pour qu’une demande d’inscription
à une formation organisée par RelookArt soit prise en compte, le client doit
retourner le formulaire d’inscription complété :
Tous les prix mentionnés
s’entendent hors TVA. Les inscriptions sont prises dans l’ordre d’arrivée des
formulaires. L’inscription est définitive après réception du formulaire
« formulaire d’inscription » signé et versement de 600€ d’arrhes. Cette somme est exigée 30 jours avant la
date de début de la formation.
Le solde sera payé le
premier jour de la formation .
2. Annulations et report
Toute annulation doit
être communiquée par écrit à RelookArt 10 jours avant le début de la formation.
Passé ce délai, l’intégralité des frais de participation sera exigible.
En cas d’absentéisme ou
d’abandon par un participant, la totalité du montant de la formation sera
facturée.
Si le nombre de
participants est insuffisant, une formation perd toute sa richesse. Il est dès
lors préférable de déplacer la formation à une date ultérieure. Les
inscriptions resteront maintenues, sauf avis contraire du client. Dans ce cas,
l’inscription sera annulée et les acomptes éventuels seront intégralement
remboursés.
3. Propriété
intellectuelle
Tous le cours et document
présentés ou remis aux participants restent la propriété de RelookArt et ne
peuvent en aucun cas être reproduits, communiqués ou diffusés sans un accord
écrit préalable de RelookArt.
4. Organisation générale
RelookArt s’engage à
mettre tout en œuvre pour assurer la satisfaction de ses clients, et plus
particulièrement des participants, tant au niveau du contenu du stage que des
conditions d’organisation. Cependant, elle ne peut être tenue responsable de
tout accident, dommage ou autre perte consécutifs à la participation à un de
ses stages.
5. Généralités
Par la confirmation de sa
participation, le client admet avoir pris connaissance de ces conditions
générales.
Tout différend relatif à
la vente sera soumis au droit belge devant le tribunal de Bruxelles.
6. Attestation
A l’issue de la
formation, une attestation individuelle de formation pour chaque client sera
adressée au client.
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